Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 09974 posée par M. Henri Leroy

Bilan logistique, militaire et financier de l'engagement de la France depuis le début du conflit en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08804 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

La question a été retirée

26/10/2023
Pertinence
Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence
Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini

Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence
Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau

Situation dans le Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/09/2023
Pertinence
Question n° 01812 posée par M. Pascal Martin

Réduction d'impôts en soutien des familles qui accueillent des réfugiés ukrainiens

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01177 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Accueil des réfugiés ukrainiens

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27750 posée par M. Pascal Martin

Réduction d'impôts en soutien des familles qui accueillent des réfugiés ukrainiens

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27236 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Accueil des réfugiés ukrainiens

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence