Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

260 questions

Question n° 13812 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide médicale apportée par la France aux Républiques baltes

La question est caduque

14/02/1991
Pertinence
Question n° 15977 posée par M. Roland Courteau

Suite donnée à la proposition d'autoriser le don du sang à partir de l'âge de seize ans

Réponse du ministère : Santé

27/06/1991
Pertinence
Question n° 18345 posée par M. Charles Ginésy

Réglementation des transplantations d'organes

Réponse du ministère : Santé

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18411 posée par M. Raymond Bouvier

Financement du programme de lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

14/11/1991
Pertinence
Question n° 19037 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Statut des pharmaciens-gérants des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19680 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Crédits destinés aux centres pour toxicomanes

Réponse du ministère : Santé

30/01/1992
Pertinence
Question n° 19983 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépistage du sida chez la femme enceinte et lors du certificat prénuptial

Réponse du ministère : Santé

20/02/1992
Pertinence
Question n° 20230 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de la transfusion sanguine française

Réponse du ministère : Santé

05/03/1992
Pertinence
Question n° 20241 posée par M. Roger Poudonson

Création d'une clinique non conventionnée à Marcq-en-Baroeul (Nord)

Réponse du ministère : Santé

12/03/1992
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. Claude Huriet

Rémunération des gynécologues et obstétriciens pour les visites prénatales

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/04/1992
Pertinence