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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 14876 posée par Mme Viviane Artigalas

    Prise en charge des sans-abri dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16820 posée par M. Dominique de Legge

    Remise en cause de l'allocation d'argent de poche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1470S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1447S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10124 posée par Mme Patricia Schillinger

    Départ en vacances pour les enfants et les adolescents mineurs

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10151 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Proposition de loi instaurant une aide au départ en vacances

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02433 posée par M. Bernard Piras

    Création d'une "aide vacances"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00096 posée par M. Roland Courteau

    Création d'une "aide vacances"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20676 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'aide sociale et domicile de secours

    La question est caduque

    Pertinence Faible