Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 08257 posée par M. Jean-Noël Guérini

Inquiétude de la communauté scientifique et universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/04/2009
Pertinence
Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat

Avenir du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 03118 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Situation financière des établissements d'enseignement supérieur agricole privés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/01/2008
Pertinence
Question n° 03024 posée par M. André Vantomme

Situation financière des établissements privés d'enseignement supérieur agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/12/2007
Pertinence
Question n° 01438 posée par M. André Vantomme

Conditions d'octroi des bourses des associations pour les jeunes chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 00381 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

La question est caduque

28/09/2006
Pertinence
Question n° 20440 posée par M. André Vantomme

Limitation des expérimentations animales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/11/2005
Pertinence
Question n° 20069 posée par M. Pierre Mauroy

Diminution de la subvention aux écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire de la région Nord Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/10/2005
Pertinence