Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 19955 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Tunisie: fixation des salaires en euros

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19957 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux Tunisie : règlement intérieur ARTT

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19958 posée par M. Christian Cointat

Contrats de travail des recrutés locaux en Tunisie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence
Question n° 23394 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Tunisie : âge de la retraite

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/06/2006
Pertinence
Question n° 00799 posée par M. Christian Cointat

Retraités français aux États-Unis d'Amérique

La question est caduque

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00802 posée par M. Christian Cointat

Prestations familiales : champ d'application

La question est caduque

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00805 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00807 posée par M. Christian Cointat

Passeports délivrés aux opérateurs économiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00809 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger retraités : certificats de vie

La question est caduque

12/07/2007
Pertinence
Question n° 10716 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger retraités: certificats de vie

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

29/10/2009
Pertinence