Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
50 questions
-
Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny
Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02678 posée par M. Serge Boucheny
Politique de la France en Afrique australe
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0120S posée par M. Jean Garcia
Participation de la France à la semaine internationale de la paix
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0330S posée par M. Jean-Paul Chambriard
Relations entre les pays arabes, Israël et la Communauté européenne
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
-
Question n° 0412S posée par M. Paul Loridant
Application du plan de paix accepté par le Maroc et la République sahraouie
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0023S posée par M. Jean Garcia
Politique de coopération avec Cuba
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
-
Question n° 0449S posée par M. André Rouvière
Politique du Gouvernement à l'égard de Chypre
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de la convention relative aux droits de l'enfant
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 0262S posée par M. Franck Sérusclat
Levée de l'embargo à l'égard de l'Irak
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0562S posée par M. James Bordas
Suspension des procédures d'adoption d'enfants avec le Vietnam
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence