Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 1209G posée par Mme Esther Benbassa

Situation des réfugiés syriens à la suite de l'ouverture des frontières turques

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1217G posée par M. André Vallini

Crise migratoire européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 17574 posée par M. Fabien Gay

Conséquences de la pandémie de Covid-19 pour les couples binationaux non mariés

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/08/2020
Pertinence
Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent

Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent

Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 01067 posée par Mme Michelle Gréaume

Financement du soutien humanitaire en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01252 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Règle Schengen 90/180 pour les ressortissants britanniques disposant d'un bien immobilier en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01534 posée par M. Pierre Laurent

Prisonniers d'opinion en Arabie Saoudite

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01563 posée par M. Éric Bocquet

Sécurité alimentaire impactée par la Covid-19 et la guerre en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01673 posée par M. Pierre Laurent

Prisonniers d'opinion en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence