Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1978
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Serge Boucheny

Politique de la France en Afrique australe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/03/1980
Pertinence
Question n° 0120S posée par M. Jean Garcia

Participation de la France à la semaine internationale de la paix

La question est caduque

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0330S posée par M. Jean-Paul Chambriard

Relations entre les pays arabes, Israël et la Communauté européenne

Réponse du ministère : Francophonie

11/06/1991
Pertinence
Question n° 0412S posée par M. Paul Loridant

Application du plan de paix accepté par le Maroc et la République sahraouie

La question a été retirée

23/04/1992
Pertinence
Question n° 0023S posée par M. Jean Garcia

Politique de coopération avec Cuba

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

02/06/1993
Pertinence
Question n° 0449S posée par M. André Rouvière

Politique du Gouvernement à l'égard de Chypre

Réponse du ministère : Transports

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Application de la convention relative aux droits de l'enfant

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1996
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. James Bordas

Suspension des procédures d'adoption d'enfants avec le Vietnam

Réponse du ministère : Anciens combattants

28/05/1999
Pertinence
Question n° 0629S posée par M. Jean Chérioux

Situation au Timor oriental

Réponse du ministère : Coopération

28/10/1999
Pertinence