Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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467 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

467 questions

Question n° 26392 posée par M. André Meric

Sahel: aide alimentaire apportée par la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/05/1978
Pertinence
Question n° 02370 posée par M. Pierre Croze

Enseignement technique français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/12/1978
Pertinence
Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 00183 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Fonctionnaires de catégorie A: problèmes de carrière

La question est caduque

22/10/1980
Pertinence
Question n° 02198 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Agents contractuels des affaires étrangères en poste à l'étranger: couverture du chômage

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 00846 posée par M. Germain Authié

Affaires européennes: cas particulier de l'Andorre

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01464 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Devenir de l'institut du monde arabe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02353 posée par M. Pierre Lacour

Budget 1987: augmentation des crédits du ministère des affaires étrangères

La question est caduque

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02768 posée par M. Olivier Roux

Lutte contre le terrorisme: contrôle des diplomates étrangers aux frontières

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03325 posée par M. Louis De Catuelan

Livraison d'armes à un pays du Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence