Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 14844 posée par M. André Fosset

Levée de l'embargo sur les importations de charbon sud-africain

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 03567 posée par M. Xavier de Villepin

Rapatriement des archives françaises se trouvant en Russie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/10/1997
Pertinence
Question n° 0029G posée par M. Gaëtan Gorce

Disparition d'Ibni Oumar Mahamat Saleh

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0055G posée par M. Michel Billout

Situation à Gaza

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/11/2012
Pertinence
Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0155G posée par M. Robert del Picchia

Situation au Mali et en Libye

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

26/04/2013
Pertinence
Question n° 0465S posée par M. Richard Yung

Retrait de la France de l'Organisation des Nations unies pour le développement industriel

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06490 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation de Mme Yen Eyoum-Loyse détenue sans raisons valables au Cameroun

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/05/2013
Pertinence
Question n° 0166G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/05/2013
Pertinence