Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 0376G posée par Mme Annie David

    Conflit au Proche Orient

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0384G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Conflit au Proche Orient

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0166G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0226G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation au Proche-Orient

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26558 posée par M. Roger Madec

    Actions de la diplomatie française en faveur de la libération des soldats israéliens et du règlement pacifique du conflit israélo-palestinien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24850 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France face au Pacte de Genève

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0666G posée par M. André Ferrand

    La Palestine et le Hamas

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18759 posée par M. Roger Karoutchi

    Financement de la plateforme des ONG françaises pour la Palestine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation au Proche-Orient

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0444G posée par M. Jacques Pelletier

    Situation dans les territoires palestiniens

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible