Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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384 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

384 questions

  1. Question n° 11130 posée par M. Ian Brossat

    Situation démocratique au Kurdistan après les élections du 31 mars 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11132 posée par M. Ian Brossat

    Respect des principes de non-refoulement et de protection des droits de l'homme pour les militants kurdes

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Liberté d'expression des dessinateurs de presse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0521G posée par M. Claude Malhuret

    Émeutes

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06594 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accompagnement des Français de l'étranger de retour en France à la suite d'une catastrophe

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06606 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Élaboration des consignes de sécurité transmises aux chancelleries françaises concernant les gestes à adopter en cas de séisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06415 posée par Mme Mélanie Vogel

    Ratification de la convention relative à la délivrance d'un certificat de vie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0319G posée par M. Philippe Pemezec

    Situation dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04699 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien discriminatoire de la France et de l'Union européenne entre l'Arménie et l'Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible