Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 05240 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Traité international sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0155G posée par M. Robert del Picchia

Situation au Mali et en Libye

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

26/04/2013
Pertinence
Question n° 0231G posée par Mme Nathalie Goulet

Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0233G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

Lampedusa

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0239G posée par M. Jacques Legendre

Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/10/2013
Pertinence
Question n° 09036 posée par M. Jean-Marie Bockel

Délivrance de visas biométriques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/11/2013
Pertinence
Question n° 0253G posée par M. François Fortassin

Iran

Réponse du Ministère chargé du développement

15/11/2013
Pertinence
Question n° 10447 posée par M. Hervé Marseille

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/02/2014
Pertinence
Question n° 12031 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Condamnation d'une Soudanaise pour apostasie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/06/2014
Pertinence