Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 05007 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Droit européen du travail et lutte contre les discriminations

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05240 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Traité international sur le commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Situation au Mali

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0155G posée par M. Robert del Picchia

    Situation au Mali et en Libye

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06937 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la sous-nutrition infantile

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0231G posée par Mme Nathalie Goulet

    Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0233G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

    Lampedusa

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0239G posée par M. Jacques Legendre

    Centrafrique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09036 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Délivrance de visas biométriques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0253G posée par M. François Fortassin

    Iran

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Faible