Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0117G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0086G posée par Mme Jacqueline Gourault

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2003
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. André Dulait

Position européenne sur l'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/01/2003
Pertinence
Question n° 27317 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/2000
Pertinence
Question n° 27326 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Indonésie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/2000
Pertinence
Question n° 20807 posée par M. Xavier de Villepin

Image de la France au Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/11/1999
Pertinence
Question n° 18600 posée par M. Xavier de Villepin

Intervention de la Cour pénale internationale en cas de défaillance des juridictions nationales

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/09/1999
Pertinence
Question n° 18456 posée par M. Xavier de Villepin

Affaires étrangères : situation en Irak

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18389 posée par M. Xavier de Villepin

Relations françaises avec l'Inde et le Pakistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/08/1999
Pertinence
Question n° 08066 posée par M. Xavier de Villepin

Initiatives françaises en faveur du maintien de la paix à la frontière Liberia - Côte-d'Ivoire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/10/1994
Pertinence