Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 20808 posée par M. Xavier de Villepin

Projet pédagogique de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/11/1999
Pertinence
Question n° 11841 posée par M. Xavier de Villepin

Communauté française résidant au Chiapas (Mexique)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1998
Pertinence
Question n° 06332 posée par M. Xavier de Villepin

Avenir de Pondichéry

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/02/1998
Pertinence
Question n° 13475 posée par M. Xavier de Villepin

Utilisation des autoroutes de l'information au service des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/01/1996
Pertinence
Question n° 01229 posée par M. Xavier de Villepin

Convention sociale entre la France et la Côte-d'Ivoire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/05/1993
Pertinence
Question n° 24128 posée par M. Xavier de Villepin

Convention sociale entre la France et la Côte d'Ivoire

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 0406S posée par M. Xavier de Villepin

Politique de fermeture des consulats de France à l'étranger

Réponse du ministère : Francophonie

14/04/1992
Pertinence
Question n° 20355 posée par M. Xavier de Villepin

Indemnisation des biens des Français à la suite des événements du Koweït, du Libéria et du Zaïre

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/03/1992
Pertinence
Question n° 06304 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/09/1989
Pertinence
Question n° 05842 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des collèges et écoles français au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/07/1989
Pertinence