Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

  1. Question n° 0199G posée par M. Xavier de Villepin

    Statut diplomatique du Tibet

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

    Election du directeur général de l'UNESCO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08119 posée par M. Xavier de Villepin

    Visite en France des autorités chinoises et respect des droits de l'homme au Tibet

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00465 posée par M. Xavier de Villepin

    Tibet : violation des décrets des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01517 posée par M. Xavier de Villepin

    Ouverture d'un consulat français à Canton (Chine)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03366 posée par M. Xavier de Villepin

    Implantation des ambassades et des consulats dans l'Europe de 1993

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05842 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des collèges et écoles français au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06304 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06348 posée par M. Xavier de Villepin

    Retrait de l'ambassade américaine du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06902 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne