Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0055G posée par M. Michel Billout

Situation à Gaza

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/11/2012
Pertinence
Question n° 17718 posée par M. Jean-Marc Pastor

Recommandations du rapport Goldstone

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17525 posée par Mme Gisèle Printz

Mise en oeuvre des recommandations du rapport « Goldstone »

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17312 posée par M. Ivan Renar

Suites données aux recommandations de la mission d'établissement des faits de l'Organisation des Nations Unies portant sur l'opération militaire Plomb durci

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17336 posée par M. Robert Navarro

Suites données au rapport Goldstone

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17350 posée par Mme Maryvonne Blondin

Mise en oeuvre des recommandations du rapport « Goldstone »

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17145 posée par M. Michel Billout

Suite à donner au « rapport Goldstone »

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0444G posée par M. Jacques Pelletier

Situation dans les territoires palestiniens

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

11/02/2005
Pertinence
Question n° 06447 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Présence d'observateurs en Palestine et en Israël

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/03/2003
Pertinence
Question n° 05165 posée par M. Gilbert Chabroux

Modification de la donne territoriale israélo-palestinienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/01/2003
Pertinence