Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 07977 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Actions menées par notre pays en faveur de la francophonie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/07/2023
Pertinence
Question n° 04211 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Octroi de visa français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/12/2022
Pertinence
Question n° 17735 posée par M. Robert del Picchia

Organisation des journées de défense et de citoyenneté à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/09/2020
Pertinence
Question n° 01609 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort des peuples autochtones du bassin du Congo

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/10/2017
Pertinence
Question n° 10108 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Évolution du nombre de Français inscrits dans les consulats de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/01/2014
Pertinence
Question n° 06049 posée par M. Jacques Legendre

Violences en Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/04/2013
Pertinence
Question n° 00015 posée par M. Jean-Yves Leconte

Sécurisation et destruction des dépôts de munition

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00262 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Stocks de munitions à l'étranger - État des lieux et prévention des risques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte

Sécurisation et destruction des dépôts de munitions

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 23015 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Stocks de munitions à l'étranger - État des lieux et prévention des risques

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence