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Questions avec et sans réponses

42 questions

1. Question n° 05576 posée par Mme Else Joseph

   Dispense de passeport individuel pour les élèves qui se rendent au Royaume-Uni dans le cadre d'un séjour scolaire

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 02742 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Difficultés liées à la non-reconnaissance de validité des cartes d'identité périmées depuis moins de cinq ans

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   22/09/2022

   Pertinence

3. Question n° 25030 posée par M. Pascal Allizard

   Passeports pour les voyages scolaires au Royaume-Uni

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   21/10/2021

   Pertinence

4. Question n° 22847 posée par M. Jean-Claude Requier

   Conséquences du Brexit sur les voyages scolaires éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   13/05/2021

   Pertinence

5. Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme

   Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   13/05/2021

   Pertinence

6. Question n° 22894 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Conséquences des nouvelles modalités d'accès au Royaume-Uni sur les voyages scolaires éducatifs

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   13/05/2021

   Pertinence

7. Question n° 08620 posée par M. Philippe Bas

   Conséquences du décret du 18 décembre 2013 relatif à la carte nationale d'identité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   31/01/2019

   Pertinence

8. Question n° 06656 posée par M. Olivier Paccaud

   Usage de la carte nationale d'identité comme document de voyage en Europe

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/08/2018

   Pertinence

9. Question n° 03611 posée par M. Michel Vaspart

   Pièces justificatives pour un renouvellement de carte nationale d'identité prolongée

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   08/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 01739 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Durée de validité des cartes nationale d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    26/10/2017

    Pertinence