Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 06530 posée par Mme Laurence Cohen

Situation de Madame Vanessa Mendoza Cortes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/04/2023
Pertinence
Question n° 03886 posée par M. Pierre Laurent

Suspension des financements de l'aide publique au développement de la France en direction du Mali

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

24/11/2022
Pertinence
Question n° 01067 posée par Mme Michelle Gréaume

Financement du soutien humanitaire en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00037 posée par M. Pierre Laurent

Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00039 posée par M. Pierre Laurent

Suppression du corps diplomatique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28470 posée par M. Pierre Laurent

Sécurité alimentaire du Mali

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 28189 posée par M. Pierre Laurent

Suppression du corps diplomatique

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27622 posée par M. Pierre Laurent

Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27542 posée par Mme Michelle Gréaume

Financement du soutien humanitaire en Ukraine

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 2318G posée par M. Fabien Gay

Situation en Ukraine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/02/2022
Pertinence