Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

37 questions

1. Question n° 1205S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Baisse de l'indice de parité du pouvoir d'achat dans plusieurs circonscriptions consulaires en 2024

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10490 posée par Mme Olivia Richard

   Indice de parité de pouvoir d'achat, modalités de calcul et conséquences

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 10463 posée par Mme Mélanie Vogel

   Nouveau calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   29/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 09604 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Délivrance de titres de séjour aux personnels français de l'agence de l'enseignement français à l'étranger au Chili

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09569 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Interdiction de travail des conjoints des enseignants détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au Chili

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09427 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Conséquences de la réforme de l'avantage familial à Londres

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 07238 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Enveloppe des bourses de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger pour l'année 2023-2024

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 07057 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Automatisation de l'attribution des bourses scolaires aux familles du réseau d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 05033 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Montants alloués par poste consulaire aux bourses scolaires de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 00364 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Taux de chancellerie retenu pour le calcul des bourses scolaires des établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    07/07/2022

    Pertinence