Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 08970 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Revalorisation de l'indemnité des volontaires internationaux à Singapour

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08971 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Revalorisation de l'indemnité de résidence des personnels diplomatiques et consulaires en Afrique du Sud

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07238 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Enveloppe des bourses de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger pour l'année 2023-2024

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05033 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Montants alloués par poste consulaire aux bourses scolaires de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03606 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Rémunération des volontaires internationaux en administration

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02730 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Indemnisation des conseillers des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00364 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Taux de chancellerie retenu pour le calcul des bourses scolaires des établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28109 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Taux de chancellerie retenu pour le calcul des bourses scolaires des établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17182 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Détermination du « taux de base » appliqué par chaque poste consulaire à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00608 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nécessité d'une réévaluation des indemnités des conseillers consulaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible