Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
120 questions
-
Question n° 07778 posée par M. Georges Gruillot
Suites données au rapport concernant les professions libérales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 10722 posée par M. Georges Gruillot
Suites données au rapport concernant les professions libérales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 08684 posée par M. Emmanuel Hamel
Adaptation des mécanismes d'aide à l'exportation aux spécificités du secteur de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 11021 posée par M. André Maman
Renforcement du dispositif des coopérants de service national en entreprise (VSNE)
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 22090 posée par Mme Patricia Schillinger
Déficit commercial
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 11195 posée par M. Louis Nègre
Grand marché transatlantique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 11660 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Accord de partenariat transatlantique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 12281 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Concertation interministérielle sur le réseau d'éducation français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 12370 posée par Mme Colette Giudicelli
Accord multilatéral dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce à Bali
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 12560 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Fermeture de la Maison des Français de l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence