Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 02926 posée par M. Olivier Roux

    Sécurité des Français en Côte d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04585 posée par M. Olivier Roux

    Français établis en Côte-d'Ivoire : garanties de sécurité

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06085 posée par M. Xavier de Villepin

    Sécurité des Français de Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09981 posée par M. Olivier Roux

    Côte-d'Ivoire : protection des ressortissants français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0387S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Réciprocité et respect des accords bilatéraux en Côte d'Ivoire

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19842 posée par M. Xavier de Villepin

    Protection de la communauté française à Bujumbura

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 37771 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Rétablissement du poste de chirurgien français à l'hôpital central de Port-Vila

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17473 posée par M. Robert del Picchia

    Communauté française de Belgique

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne