Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 19415 posée par M. Charles de Cuttoli

Consulat général à Lumumbashi (Zaïre)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/01/1992
Pertinence
Question n° 20908 posée par M. Pierre Biarnès

Fermeture de plusieurs consulats

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/04/1992
Pertinence
Question n° 04060 posée par Mme Paulette Brisepierre

Conditions de recrutements locaux des ressortissants français à l'étranger dans les postes diplomatiques et consulaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1993
Pertinence
Question n° 15487 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation dans les corps de chancellerie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/05/1996
Pertinence
Question n° 18023 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Fermeture du consultat de France à Florence

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/10/1996
Pertinence
Question n° 33283 posée par M. Xavier de Villepin

Politique de gestion et de soutien aux consuls honoraires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/2001
Pertinence
Question n° 37792 posée par M. Michel Guerry

Consulat général de France à Pointe-Noire au Congo : situation des recrutés locaux vis-à-vis du régime de retraite

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/01/2002
Pertinence
Question n° 04720 posée par M. Christian Cointat

Rétablissement d'un consulat ou création d'une chancellerie détachée à Melbourne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2002
Pertinence
Question n° 05219 posée par M. Christian Cointat

Pondichéry : affectation d'un volontaire médecin

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/01/2003
Pertinence
Question n° 06133 posée par M. Robert del Picchia

Dysfonctionnements au consulat de Douala

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/03/2003
Pertinence