Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

304 questions

Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 06797 posée par M. Paul d'Ornano

Budget 1988 du ministère des affaires étrangères : suppression de postes à la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques

La question est caduque

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06960 posée par M. Olivier Roux

Français établis en Centrafrique : conditions de vie et sécurité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/07/1987
Pertinence
Question n° 08333 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Information des communautés françaises à l'étranger de leurs droits civiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1987
Pertinence
Question n° 02241 posée par M. Paul d'Ornano

Lycée français de Tokyo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02331 posée par M. Jean Barras

Analyse des communautés françaises à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02905 posée par M. Xavier de Villepin

Développement du lycée de Tokyo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/12/1988
Pertinence
Question n° 02926 posée par M. Olivier Roux

Sécurité des Français en Côte d'Ivoire

Réponse du ministère : Coopération

29/12/1988
Pertinence
Question n° 03776 posée par M. Olivier Roux

Actions en faveur de la sauvegarde des cimetières français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04529 posée par M. Jacques Habert

Représentation des Français d'Andorre

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/04/1989
Pertinence