Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 10108 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Évolution du nombre de Français inscrits dans les consulats de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/01/2014
Pertinence
Question n° 37792 posée par M. Michel Guerry

Consulat général de France à Pointe-Noire au Congo : situation des recrutés locaux vis-à-vis du régime de retraite

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/01/2002
Pertinence
Question n° 14656 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de la République du Congo-Brazzaville

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/03/1999
Pertinence
Question n° 0076G posée par Mme Paulette Brisepierre

Sécurité des résidents français au Congo

Réponse du ministère : Défense

22/01/1999
Pertinence
Question n° 09076 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Congo Brazzaville

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/06/1998
Pertinence
Question n° 0018G posée par Mme Paulette Brisepierre

Présence de la France au Congo et en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/10/1997
Pertinence
Question n° 03661 posée par Mme Paulette Brisepierre

Dispositif militaire de la France en Afrique

Réponse du ministère : Défense

23/10/1997
Pertinence
Question n° 03676 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des Français établis au Congo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/10/1997
Pertinence
Question n° 03625 posée par Mme Paulette Brisepierre

Sécurité des Français en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/10/1997
Pertinence
Question n° 02566 posée par M. Xavier de Villepin

Situation à Pointe-Noire au Congo-Brazzaville

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/09/1997
Pertinence