Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 38528 posée par M. Xavier de Villepin

Sécurité de la communauté française en Argentine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/02/2002
Pertinence
Question n° 37371 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/12/2001
Pertinence
Question n° 33283 posée par M. Xavier de Villepin

Politique de gestion et de soutien aux consuls honoraires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/2001
Pertinence
Question n° 27655 posée par M. Xavier de Villepin

Immatriculation des Français installés dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/2000
Pertinence
Question n° 27393 posée par M. Xavier de Villepin

Réaménagement du lycée français de Moscou

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/08/2000
Pertinence
Question n° 21665 posée par M. Xavier de Villepin

Conséquences pour les Français installés en Tunisie de la seule utilisation de la langue arabe par l'administration tunisienne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/12/1999
Pertinence
Question n° 15070 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/03/1999
Pertinence
Question n° 14656 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de la République du Congo-Brazzaville

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/03/1999
Pertinence
Question n° 11841 posée par M. Xavier de Villepin

Communauté française résidant au Chiapas (Mexique)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1998
Pertinence
Question n° 11410 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de la communauté française installée en Serbie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1998
Pertinence