Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 03366 posée par M. Xavier de Villepin

Implantation des ambassades et des consulats dans l'Europe de 1993

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1989
Pertinence
Question n° 05262 posée par M. Xavier de Villepin

Rapatriement des Français de Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1989
Pertinence
Question n° 06304 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06378 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée français à Tokyo (Japon)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06904 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au lycée français de Tokyo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07099 posée par M. Xavier de Villepin

Mesures en faveur des communautés françaises de la zone pacifique en cas de séismes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07265 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Salvador

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/11/1989
Pertinence
Question n° 24424 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée de Francfort (Allemagne)

La question est caduque

21/01/1993
Pertinence
Question n° 01224 posée par M. Xavier de Villepin

Situation en Angola

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01230 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée de Francfort (Allemagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/05/1993
Pertinence