Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 07512 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Évacuation des ressortissants français des pays jugés à risque

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06594 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Accompagnement des Français de l'étranger de retour en France à la suite d'une catastrophe

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/05/2023
Pertinence
Question n° 00439 posée par M. Ronan Le Gleut

Maison de la France à Rio de Janeiro

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence
Question n° 20502 posée par M. Ronan Le Gleut

Création de nouveaux réseaux d'îlotiers

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18618 posée par M. Pascal Allizard

Conséquences des appels au boycott de produits français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/11/2020
Pertinence
Question n° 16842 posée par M. Jean-Yves Leconte

Avenir des agences consulaires à Madagascar

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16132 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Présence des conseillers consulaires aux conseils économiques

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/05/2020
Pertinence
Question n° 09920 posée par Mme Jacky Deromedi

Carte consulaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2019
Pertinence
Question n° 05468 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Suppression de deux postes consulaires au Japon

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/06/2018
Pertinence
Question n° 03591 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Présence française en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/03/2018
Pertinence