Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0678G posée par M. Robert del Picchia

    Situation au Tchad

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20778 posée par M. Robert del Picchia

    De l'usage de la langue française sur les sites Internet des ambassades

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17473 posée par M. Robert del Picchia

    Communauté française de Belgique

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08991 posée par M. Serge Mathieu

    Utilisation de la langue française par la Commission européenne

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08429 posée par M. Robert del Picchia

    Site Internet de l'ambassade de France en Inde

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07607 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Situation des anciens expatriés au Tchad

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01907 posée par M. Jean Louis Masson

    Défense de la langue française

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 37771 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Rétablissement du poste de chirurgien français à l'hôpital central de Port-Vila

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19842 posée par M. Xavier de Villepin

    Protection de la communauté française à Bujumbura

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0387S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Réciprocité et respect des accords bilatéraux en Côte d'Ivoire

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible