Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07021 posée par M. Louis Duvernois

    Lycée international d'Hô Chi Minh Ville

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07021 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Difficultés de l'école française de Vientiane

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23320 posée par M. Jacques Habert

    Perspectives de l'enseignement français en Allemagne pour la rentrée scolaire de 1993

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05149 posée par M. Jean Barras

    Conditions de scolarisation des Français au Gabon

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02905 posée par M. Xavier de Villepin

    Développement du lycée de Tokyo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02955 posée par M. Pierre Noe

    Communautés françaises d'Abou Dhabi: situation de l'enseignement laïque

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne