Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 20927 posée par M. Ronan Le Gleut

    Communication officielle par la direction des Français à l'étranger sur la tenue des élections consulaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20502 posée par M. Ronan Le Gleut

    Création de nouveaux réseaux d'îlotiers

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19647 posée par M. Ronan Le Gleut

    Rôle des conseillers des Français de l'étranger dans la stratégie vaccinale des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18589 posée par M. Ronan Le Gleut

    Financement des obsèques lors d'un décès à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17368 posée par M. Ronan Le Gleut

    Renforcer l'action de la France dans la protection du réseau éducatif chrétien francophone au Moyen-Orient

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14307 posée par M. Ronan Le Gleut

    Projet de suppression des services de délivrance de visas des consulats d'Agadir, de Marrakech, de Tanger et de Fès

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1031S posée par M. Ronan Le Gleut

    Stratégie de fermeture des consulats

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07874 posée par M. Ronan Le Gleut

    Actes authentiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07831 posée par M. Ronan Le Gleut

    Procédure de nomination ou de renouvellement des consuls honoraires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07832 posée par M. Ronan Le Gleut

    Généralisation des réunions de travail annuelles entre consuls honoraires et conseillers consulaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible