Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

Financement de l'Alliance française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

25/05/2018
Pertinence
Question n° 12514 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Recul de TV5Monde en Amérique latine

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/03/2010
Pertinence
Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout

Situation de l'école française de Tachkent

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/07/2009
Pertinence
Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

Présence de TV5 sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2005
Pertinence
Question n° 13472 posée par M. Jean Louis Masson

Accord linguistique entre la France et la communauté française de Belgique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/08/2004
Pertinence
Question n° 12577 posée par M. Jean-Yves Autexier

Bilan de l'union linguistique française entre la France et la communauté française de Belgique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2004
Pertinence
Question n° 37314 posée par M. Paul Girod

Aide à l'association pour la promotion de la francophonie en Flandre

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 11745 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien financier apporté à TV5 Afrique

Réponse du ministère : Coopération

29/10/1998
Pertinence
Question n° 10208 posée par M. Olivier Roux

Sécurité et avenir de la présence française en Afrique francophone

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1990
Pertinence