Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 14977 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Trafic d'êtres humains au Sinaï

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/02/2015
Pertinence
Question n° 17362 posée par M. Jean Louis Masson

Partenariats de coopération décentralisée des collectivités territoriales

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/02/2011
Pertinence
Question n° 15862 posée par M. Jean Louis Masson

Partenariats de coopération décentralisée des collectivités territoriales

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/11/2010
Pertinence
Question n° 13651 posée par M. Marcel Rainaud

Mise en application des objectifs du millénaire pour le développement

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

03/06/2010
Pertinence
Question n° 11460 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Commission nationale française pour l'UNESCO

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/12/2009
Pertinence
Question n° 10858 posée par Mme Michelle Demessine

Contribution financière de la France aux actions contre les mines et restes explosifs de guerre dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/11/2009
Pertinence
Question n° 22551 posée par Mme Christiane Demontès

Coopération entre l'État et les ONG

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/04/2006
Pertinence
Question n° 21660 posée par M. André Vantomme

Partenariat ONG-État dans le cadre de la réforme de la coopération internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 19820 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement des jumelages

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 18357 posée par M. Louis Duvernois

Situation des volontaires internationaux à leur retour en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/06/2005
Pertinence