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Questions avec et sans réponses

50 questions

1. Question n° 05688 posée par Mme Françoise Dumont

   Stratégie française en matière de tourisme, au regard de la réouverture de la Chine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 05576 posée par Mme Else Joseph

   Dispense de passeport individuel pour les élèves qui se rendent au Royaume-Uni dans le cadre d'un séjour scolaire

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 04209 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Remise de la nouvelle carte d'identité pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   08/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 04212 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   08/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 03933 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   24/11/2022

   Pertinence

6. Question n° 01987 posée par M. Olivier Cadic

   Renouvellement d'un passeport dans un consulat

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   04/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 01988 posée par M. Olivier Cadic

   Passeport et doctrine administrative pour prouver sa nationalité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   04/08/2022

   Pertinence

8. Question n° 00418 posée par M. Ronan Le Gleut

   Obligation pour les français de l'étranger de fournir un certificat de nationalité français pour l'obtention d'un premier passeport

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 22847 posée par M. Jean-Claude Requier

   Conséquences du Brexit sur les voyages scolaires éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   13/05/2021

   Pertinence

10. Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme

    Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    13/05/2021

    Pertinence