Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

335 questions

Question n° 07577 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06505 posée par M. Sebastien Pla

Rayonnement de la France dans le monde pour la défense des droits des femmes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06530 posée par Mme Laurence Cohen

Situation de Madame Vanessa Mendoza Cortes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06282 posée par Mme Marie Mercier

Sort dramatique réservé aux femmes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05886 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Internat forcé des enfants tibétains par la Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

Érosion des droits des femmes dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/03/2023
Pertinence
Question n° 05235 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des journalistes en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04381 posée par M. Yves Détraigne

Composition de la commission de la condition de la femme de l'organisation des Nations unies

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04400 posée par M. Jean-Yves Roux

Violation des droits humains en Éthiopie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04411 posée par Mme Laurence Harribey

Atteintes aux droits humains au Tigré

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence