Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

Question n° 05886 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Internat forcé des enfants tibétains par la Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/03/2023
Pertinence
Question n° 03611 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Collecte d'ADN au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02634 posée par M. Yves Détraigne

Persécutions des Ouïghours

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/09/2022
Pertinence
Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne

Jeux olympiques d'hiver 2022

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1708G posée par Mme Esther Benbassa

Situation des Ouïghours

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/03/2021
Pertinence
Question n° 18437 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Programme de travail forcé au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/10/2020
Pertinence
Question n° 17524 posée par Mme Esther Benbassa

Persécutions subies par la minorité ouïghoure en Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/07/2020
Pertinence
Question n° 1432G posée par M. André Vallini

Situation des Ouïghours

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/07/2020
Pertinence
Question n° 15626 posée par M. Michel Raison

Succession du Dalaï-Lama

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Maurice Antiste

Succession du Dalaï-Lama

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/01/2020
Pertinence