Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 24428 posée par M. Pierre Charon

    Contrôle de Palmyre par les troupes de l'État islamique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1072G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation à Alep

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0741G posée par Mme Leila Aïchi

    Situation à Alep

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0985S posée par M. Christian Cambon

    Réponse internationale au crime de Daesh contre la communauté yézidie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Persécutions des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12440 posée par Mme Michelle Meunier

    Enlèvements au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11969 posée par M. Gérard Dériot

    Action de la France face au groupuscule islamique Boko Haram

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05596 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessité urgente d'une aide sécuritaire et humanitaire en faveur de la population centrafricaine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05246 posée par M. Daniel Laurent

    Traité international sur le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne