Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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427 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

427 questions

  1. Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel

    Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21764 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Indemnisation des rapatriés d'Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1424S posée par M. Gilbert Roger

    Accord conclu entre l'Union européenne et la Turquie sur la crise des migrants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20308 posée par Mme Christiane Kammermann

    Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0700G posée par M. André Gattolin

    Journaliste expulsée de Chine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19548 posée par M. Michel Raison

    Situation de Thabkhe Gyatso

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18123 posée par M. Loïc Hervé

    Décision du régime saoudien de décapiter un jeune homme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17419 posée par M. Michel Bouvard

    Position de la France vis-à-vis du blocus de la bande de Gaza par Israël

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17111 posée par M. Michel Raison

    Situation au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne