Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 03786 posée par M. Marc Boeuf

Violation des droits de l'homme au Chili

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

Visite en France du Président de la République sud-africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 09157 posée par M. Albert Voilquin

Commémoration du centenaire de la naissance d'Ho Chi Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/1990
Pertinence
Question n° 04971 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'un mécanisme de surveillance relatif aux cas d'esclavage

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/02/1994
Pertinence
Question n° 13893 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation des droits de l'homme en Chine

La question a été retirée

15/02/1996
Pertinence
Question n° 14817 posée par M. Nicolas About

Situation des droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/04/1996
Pertinence
Question n° 14945 posée par M. Franck Sérusclat

Politique de la France à l'égard de la Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/04/1996
Pertinence
Question n° 0367S posée par M. René Rouquet

Reconnaissance du génocide arménien par le Gouvernement français

Réponse du ministère : Affaires européennes

24/04/1996
Pertinence
Question n° 16678 posée par M. Jacques Machet

Mines anti-personnel

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16706 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Mines anti-personnel

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/07/1996
Pertinence