Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0002A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation au Proche-Orient

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Jacques Pelletier

Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

06/11/2002
Pertinence
Question n° 0031A posée par M. Jacques Pelletier

Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme

La question est caduque

10/01/2001
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Charles Lederman

Atteintes aux droits de l'Homme en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

26/10/1988
Pertinence
Question n° 0017A posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Droits de l'homme et célébration du bicentenaire de la Révolution française

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

21/10/1988
Pertinence
Question n° 0018A posée par Mme Nicole de Hauteclocque

Violation des droits de l'homme en Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

21/10/1988
Pertinence
Question n° 0019A posée par M. Charles Descours

Choix de Moscou pour une conférence sur les questions humanitaires dans le cadre de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe (CSCE)

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

21/10/1988
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jacques Habert

Respects des droits de l'homme en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

21/10/1988
Pertinence
Question n° 0012A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Défense des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

29/09/1988
Pertinence
Question n° 0167A posée par M. Jacques Pelletier

Défense de la personne et dignité humaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/05/1987
Pertinence