Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 0089G posée par Mme Paulette Brisepierre

Situation des ressortissants français en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/02/2003
Pertinence
Question n° 32213 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'école française du Kansai au Japon

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/2001
Pertinence
Question n° 31620 posée par M. Xavier de Villepin

Ecole française François-Villon à Moundou au Tchad

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/03/2001
Pertinence
Question n° 29036 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/2000
Pertinence
Question n° 28762 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'école française de Téhéran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/11/2000
Pertinence
Question n° 25518 posée par M. Xavier de Villepin

Ecole française de Taïpei et création d'établissements européens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/05/2000
Pertinence
Question n° 23100 posée par M. Xavier de Villepin

Ecole française internationale de Dacca au Bangladesh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/03/2000
Pertinence
Question n° 22670 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Prague

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/02/2000
Pertinence
Question n° 21336 posée par M. Xavier de Villepin

Ouverture d'une école maternelle en Arménie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1999
Pertinence
Question n° 20989 posée par M. Xavier de Villepin

Ecole française du Kansaî

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/12/1999
Pertinence