Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 17858 posée par M. Pierre Biarnès

Atmosphère délétère au lycée français de New York

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/10/1996
Pertinence
Question n° 19238 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Organisation d'un centre d'examen pour les épreuves du concours de professeur des écoles en Amérique du Nord

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/12/1996
Pertinence
Question n° 38375 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de New York

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/02/2002
Pertinence
Question n° 39564 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement français à l'étranger : application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 aux Etats-Unis

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence
Question n° 00797 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement français à l'étranger : application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 aux Etats-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 07648 posée par M. Christian Cointat

Coût de la scolarité de l'enseignement français aux Etats-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/05/2003
Pertinence
Question n° 20359 posée par M. Robert del Picchia

Bourses scolaires aux Etats-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/11/2005
Pertinence
Question n° 23229 posée par M. Louis Duvernois

Ouragan Katrina

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/05/2006
Pertinence
Question n° 25661 posée par M. Christian Cointat

Français des USA : bourses scolaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/12/2006
Pertinence