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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli
Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03468 posée par M. Charles de Cuttoli
Création d'un conseil régional des établissements français d'enseignement au Maroc
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04128 posée par M. Charles de Cuttoli
Exercice du droit syndical à l'étranger: décharges de service dans les établissements culturels et d'enseignement
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05146 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: exonération des droits de scolarité au Portugal
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06530 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : non-respect de l'engagement de maintenir en poste les ex-chérifiens jusqu'à l'âge de la retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10620 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00082 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00383 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignants détachés à l'étranger : obligations statutaires
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence