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642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
642 questions
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Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0058A posée par M. Jacques Habert
Enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli
Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert
Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03468 posée par M. Charles de Cuttoli
Création d'un conseil régional des établissements français d'enseignement au Maroc
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03574 posée par M. Paul d'Ornano
Enseignement français à l'étranger: recrutés locaux en Belgique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03587 posée par M. Jean Barras
Conseil supérieur des Français de l'étranger: droit en matière d'information
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04128 posée par M. Charles de Cuttoli
Exercice du droit syndical à l'étranger: décharges de service dans les établissements culturels et d'enseignement
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04857 posée par M. Olivier Roux
Enseignement français à l'étranger: rémunération perçue par le personnel recruté localement
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence