Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 15398 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Union de l'Europe occidentale (UEO)

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/10/2010
Pertinence
Question n° 39139 posée par M. René Trégouët

Eurofor

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/2002
Pertinence
Question n° 09291 posée par M. Louis Souvet

Intégration de l'Union de l'Europe occidentale et de l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/06/1998
Pertinence
Question n° 07205 posée par M. Guy Penne

Situation de l'Union de l'Europe occidentale (UEO)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/03/1998
Pertinence
Question n° 20585 posée par M. Guy Penne

Priorités de la présidence française de l'Union de l'Europe occidentale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/02/1997
Pertinence
Question n° 22186 posée par M. Pierre Jeambrun

Position de la France concernant les propositions de l'assemblée de l'UEO

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 22187 posée par M. Pierre Jeambrun

Réforme du fonctionnement de l'Union de l'Europe occidentale (UEG)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 20618 posée par M. Albert Voilquin

Projet de défense européenne : compatibilité avec l'OTAN

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/03/1992
Pertinence
Question n° 15120 posée par M. Robert Pontillon

Suspension des travaux de l'UEO sur une éventuelle révision du traité de Bruxelles

La question a été retirée pour cause de décès.

02/05/1991
Pertinence
Question n° 15136 posée par M. Robert Pontillon

Orientations futures de l'Union de l'Europe occidentale

La question a été retirée pour cause de décès.

02/05/1991
Pertinence