Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 20039 posée par M. Christian Cointat

Retraités français aux États-Unis d'Amérique

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20417 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Arrêt des versements de la CNPS aux titulaires français de pensions vieillesse

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/11/2005
Pertinence
Question n° 23265 posée par M. Michel Guerry

Pensionnés français du régime d'assurance vieillesse congolais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence
Question n° 00799 posée par M. Christian Cointat

Retraités français aux États-Unis d'Amérique

La question est caduque

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00809 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger retraités : certificats de vie

La question est caduque

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02574 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux au Sénégal : montant des pensions

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/11/2007
Pertinence
Question n° 02577 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux au Sénégal : prise en compte des annuités de cotisation au-delà de cinquante-cinq ans

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/11/2007
Pertinence
Question n° 05024 posée par M. André Ferrand

Article 18 relatif aux retraites du traité fiscal du 31 août 1994 entre les États-Unis et la France

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/07/2008
Pertinence
Question n° 06067 posée par M. André Ferrand

Article 18 relatif aux retraites du traité fiscal du 31 août 1994 entre les États-Unis et la France

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/10/2008
Pertinence
Question n° 10716 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger retraités: certificats de vie

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

29/10/2009
Pertinence