Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 02348 posée par M. Claude Huriet

Mongolie et îles Maldives: réouverture des ambassades françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03953 posée par M. Charles de Cuttoli

Recrutement d'agents contractuels de nationalité française dans les ambassades et consulats

La question est caduque

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04519 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Restrictions apportées à l'utilisation de la valise diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05737 posée par M. Olivier Roux

Pacifique Sud: représentation diplomatique ou consulaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06083 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Statut de certains agents contractuels des postes diplomatiques et consulaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1987
Pertinence
Question n° 00067 posée par M. Charles de Cuttoli

Recrutement d'agents contractuels de nationalité française dans les ambassades et les consulats

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1988
Pertinence
Question n° 03366 posée par M. Xavier de Villepin

Implantation des ambassades et des consulats dans l'Europe de 1993

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04522 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des vacataires des consulats français au Canada et au Japon

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/04/1989
Pertinence
Question n° 06758 posée par M. Xavier de Villepin

Cessions illégales de passeports français à l'ambassade de France à Conakry (Guinée)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06970 posée par M. Xavier de Villepin

Suppression de la direction du français au Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

16/11/1989
Pertinence